Assemblée Nationale |
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Un club de fidèles de Jacques Chirac se réunit à l'Assemblée nationale
PARIS, 20 nov 2008 (AFP) - Des fidèles de Jacques Chirac se sont réunis mercredi en fin de journée à l'Assemblée nationale sous la houlette du député UMP Henri Cuq, qui a été ministre des Relations avec le Parlement de l'ancien chef de l'Etat. |
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Enseignement privé: Alliot-Marie annonce la fin d'une mesure contestée par la gauche
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le ministre de l'Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a annoncé mercredi à l'Assemblée l'abrogation d'une mesure sur le financement de l'enseignement privé, contestée depuis quatre ans par la gauche, qui a salué le "succès" de son combat. |
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Caisse des Dépôts: un député PS dénonce le double hold-up du gouvernement
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le député PS Gérard Bapt a dénoncé mercredi "le double hold-up que prépare le gouvernement sur la Caisse des dépôts et consignations" (CDC). |
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Mission Accoyer : la Licra pour un usage parcimonieux du droit de résolution
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - La Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (Licra) souhaite que le Parlement use "avec parcimonie" du droit de résolution que préconise de lui octroyer, en matière mémorielle, le rapport Accoyer, qui lui défend par ailleurs de légiférer sur l'Histoire. |
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L'Assemblée adopte le texte de compromis sur les revenus du travail
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - L'Assemblée nationale a adopté mercredi un texte de compromis établi avec le Sénat sur le projet de loi sur "les revenus du travail" qui encourage l'intéressement des salariés et fait passer du 1er juillet au 1er janvier, à partir de 2010, la date de revalorisation du Smic. |
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France Télévisions: compensation financière "garantie" (ministère)
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le ministère de la Culture et de la Communication a assuré mercredi que la somme de 450 millions d'euros qui doit être versée à France Télévisions pour compenser la perte de ses recettes publicitaires était "garantie" car "inscrite dans la loi de finance de 2009". |
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Taxe allégée sur les opérateurs télécoms: les professionnels mitigés
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Les professionnels des télécommunications ont réagi mercredi de façon mitigée à l'allègement, voté par les députés de la majorité, de la taxe de 0,9% sur leur chiffre d'affaires prévue dans le projet de loi sur l'audiovisuel public. |
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Mission Accoyer: le Cran dénonce un rapport "délibérément hostile aux minorités"
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le Cran (Conseil représentatif des associations noires) dénonce comme "délibérément hostile aux minorités" le rapport Accoyer qui préconise que le Parlement cesse de légiférer sur l'Histoire. |
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Taxe sur les TV privées: taux de 1,5% a priori uniquement en 2009
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le taux de la taxe sur les recettes publicitaires des chaînes TV privées, qui devrait être modulé entre 1,5% et 3%, devrait être minimal (1,5%) en 2009 "en raison de la crise" mais "augmentera" les années suivantes, a indiqué à l'AFP une source parlementaire. |
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L'Assemblée adopte le budget 2009 ballotté par la crise
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - L'Assemblée nationale a adopté mercredi l'ensemble du projet de budget 2009, un "projet de loi de crise" selon la ministre de l'Economie, Christine Lagarde, qui innove en limitant les réductions d'impôt obtenues par le cumul des avantages fiscaux. |
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Affaire Demange: Accoyer répond à Billard "choquée" par la minute de silence
PARIS, 18 nov 2008 (AFP) - Le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer, a répondu mercredi à la députée Martine Billard (Verts), qui s'était déclarée mardi "choquée" par la minute de silence observée en l'honneur de Jean-Marie Demange qui s'est suicidé après avoir tué sa compagne. |
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Travail dominical: Eckert (PS) pointe du doigt "une triple erreur"
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le Parlement risque de "tomber dans le piège d'une triple erreur" en votant l'extension du travail le dimanche à la demande du chef de l'Etat, a estimé mercredi Christian Eckert, porte-parole du PS sur ce texte qui devrait être examiné en décembre à l'Assemblée. |
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Indemnisation des victimes d'essais nucléaires : la proposition PS rejetée en commission
PARIS , 19 nov 2008 (AFP) - La commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale a rejeté mercredi une proposition de loi socialiste visant à créer un fonds d'indemnisation au profit des victimes d'essais ou d'accidents nucléaires, a-t-on appris de source parlementaire. |
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Dati : Houillon (UMP) demande de la "pédagogie", Lebranchu (PS) inquiète
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Le député UMP Philippe Houillon a encouragé la garde des Sceaux Rachida Dati, cible d'une fronde de magistrats, à faire de la "pédagogie" pour accompagner ses réformes, tandis que l'ex-ministre PS de la Justice Marylise Lebranchu a souhaité une "discussion dans les heures qui viennent". |
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Cyberdépendance: 600 à 800.000 Français victimes d'une "conduite addictive" (rapport UMP)
PARIS, 19 nov 2008 (AFP) - Un rapport de deux députés UMP sur la cyberdépendance évalue entre 600 et 800.000 le nombre de personnes en France victimes d'une "conduite addictive", générée par l'usage massif des jeux vidéo en ligne. |
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